Mentions légales

Ces mentions légales reposent sur les informations communiquées par l'éditeur et sur l'architecture technique du projet. Elles doivent être vérifiées par un professionnel du droit avant toute publication commerciale.

Éditeur du site

Nom commercial : VELTRIA
Éditeur : Matys Metais, entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 984 433 136 — SIRET : 984 433 136 00012
Adresse : 15 rue Parmentier, 92400 Courbevoie, France
Téléphone : 06 26 40 79 21
Adresse e-mail : contact@veltria.fr
Site : https://veltria.fr
Directeur de la publication : Matys Metais
Régime fiscal : franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du CGI.
L'activité de fourniture de logiciel en tant que service (SaaS) a été formalisée auprès de l'INPI, selon la confirmation de l'éditeur.

Hébergement

L'application VELTRIA est exploitée au moyen de la plateforme applicative Lovable. L'entité Lovable Labs Incorporated, dont l'adresse figure sur la facture d'abonnement (1111b South Governors Avenue, Dover, Delaware 19904, États-Unis), est l'entité qui facture cet abonnement ; cette information de facturation ne constitue pas à elle seule une preuve complète de l'identité de l'hébergeur contractuel.

L'infrastructure technique sous-jacente utilisée par cette plateforme est Cloudflare Workers. Il s'agit de l'infrastructure technique de la plateforme et non d'un contrat d'hébergement direct conclu par l'éditeur avec Cloudflare.

Domaine et messagerie

IONOS SE assure la gestion du nom de domaine et de la messagerie de VELTRIA. IONOS SE n'est pas l'hébergeur de l'application.

Base de données et authentification

La base de données et le service d'authentification sont fournis par Supabase. La région configurée est West Europe (London), eu-west-2 : il s'agit du Royaume-Uni et non de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

La marque VELTRIA, le logo, les textes et l'interface du site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Cette propriété ne s'étend pas aux composants open source utilisés, aux marques et contenus de tiers, ni à tout élément dont la propriété ne serait pas établie. Toute reproduction non autorisée des éléments protégés est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute question relative à vos données : contact@veltria.fr.